Notre article de ce lundi matin, sur l’apport au domaine public de nouvelles œuvres issues d’auteurs décédés en 1941, nous a donné l’envie de décrire dans un schéma l’évolution de la durée de protection des œuvres à travers le temps. La réalisation d’un tel schéma est très complexe, et presque nécessairement approximative, tant les exceptions sont nombreuses. Par ailleurs, il y a eu par une loi de 1957 un changement de paradigme, rétroactif. Depuis cette date, les œuvres ne sont plus protégées pendant une durée basée sur leur date de publication, mais basée sur la mort de leur auteur. Donc plus l’espérance de vie augmente, plus le domaine public s’affaiblit.
Pour réaliser ce schéma, nous nous sommes basés sur l’excellent travail de Yumekonaze, qui a établi un tableau des différentes durées de protection effectives des droits d’auteur, à travers huit lois successives intervenues depuis 1791. Auparavant, la France ne connaissait pas de droit d’auteur en tant que tel. Par ailleurs, nous nous sommes basés sur les données de l’Institut nationale d’études démographiques (INED) pour connaître l’évolution de l’espérance de vie des français depuis la Révolution.
Pour simplification, nous prenons une durée moyenne de protection de 70 ans après la mort de l’auteur, pour les œuvres publiées depuis 1919. Nous établissons ici la durée moyenne de protection d’une œuvre créée lorsque l’auteur avait 20 ans :
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